QAG Précarité étudiante

Assemblée nationale
XVe législature
Session ordinaire de 2019-2020

Compte rendu
intégral

Première séance du mardi 19 novembre 2019

M. le président. La parole est à M. Richard Lioger.

M. Richard Lioger. Madame la ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, le geste terrible d’un étudiant – auquel nous pensons tous – qui s’est immolé par le feu le 8 novembre dernier devant le siège du Centre régional des œuvres universitaires et scolaires, CROUS, à Lyon, a entraîné plusieurs manifestations dénonçant les conditions de vie des étudiants – dont nous étions d’ailleurs parfaitement conscients.

En France, ce sont près de 5 % des étudiants qui vivent sous le seuil de pauvreté. Ce chiffre n’a cessé d’augmenter au cours des quinze dernières années et le fossé entre les académies et les filières de s’élargir. Dans le même temps, l’inflation et la hausse des loyers rendent chaque année le coût de la rentrée de plus en plus important.

Sur les 50 % des étudiants qui travaillent, la moitié est en apprentissage et l’activité de l’autre moitié est sans lien avec les études poursuivies – notamment dans le cadre de plateformes numériques –, les étudiants concernés ayant un statut de travailleur indépendant et bénéficiant d’un régime de protection sociale incomplet – souvent ils n’ont pas de mutuelle, pas droit au chômage et pas de congés payés.

M. Pierre Cordier. Comme à Metz !

M. Richard Lioger. Une étude de l’Observatoire de la vie étudiante révèle que près de 13 % des étudiants renoncent à des soins par manque de moyens financiers, cette situation perdurant depuis de très nombreuses années.

Aussi, madame la ministre, comment le Gouvernement compte-t-il agir concrètement contre la précarité étudiante qui s’accroît, afin d’éviter, demain, de nouvelles inégalités et de nouveaux drames ? (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe LaREM.)

M. le président. La parole est à Mme Frédérique Duval.  Vidal ! » sur les bancs du groupe LR.) Oui, Mme Frédérique Duval… (Mêmes mouvements et hilarité sur les mêmes bancs.) Mme Frédérique Vidal, pardon. (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe LR.) Vous avez la parole, madame la ministre, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation,…

M. Sébastien Jumel. Et des numéros verts !

M. le président. …avec mes excuses et, chers collègues, arrêtez de vous comporter comme des potaches.

Mme Frédérique Vidalministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation. Permettez-moi tout d’abord de m’associer à l’émotion qui, j’en suis sûre, règne sur tous les bancs et d’assurer cet étudiant, dont l’état est encore critique, ainsi que sa famille et ses proches, de tout notre soutien.

Vous l’avez rappelé, la précarité étudiante, mise en lumière de manière particulièrement douloureuse par ce drame, est une réalité connue depuis très longtemps. Or, depuis deux ans et demi, le Gouvernement et l’ensemble des députés de la majorité – et au-delà –, ont fait des propositions pour lutter contre cette précarité. La loi relative à l’orientation et à la réussite des étudiants a supprimé la cotisation de sécurité sociale étudiante. Ce sont ainsi plus de 200 millions d’euros qui sont pris à sa charge par l’État et que n’auront donc plus à débourser les étudiants et leurs familles. En outre, les droits d’inscription, non seulement n’ont pas augmenté mais ont même diminué. Une revalorisation des bourses à hauteur de 46 millions a aussi été annoncée dès la fin de l’été.

Nous savons que ce n’est pas suffisant. C’est pourquoi j’ai annoncé, ce matin, l’ouverture d’un numéro d’urgence, de manière que les étudiants puissent utiliser l’ensemble des aides d’urgence qui leur sont consacrées car, chaque année, presque 15 millions ne sont pas dépensés. En effet, si, vous l’avez rappelé, un peu plus de 135 000 étudiants sont dans une situation de précarité, seuls 50 000 demandent ces aides. Avec Gabriel Attal et l’ensemble du Gouvernement, nous travaillons, à plus long terme, à la refonte complète des systèmes d’attribution des bourses sur critères sociaux et, plus généralement, au revenu universel d’autonomie. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe LaREM.)

La sensibilité « Macron » première à Metz !

Notre groupe se réjouit du score de 25 % que le rassemblement centre gauche / centre droit Renaissance a obtenu sur Metz pour les élections européennes. Ce résultat nous consacre comme la première force politique à Metz et nous engage pour continuer notre travail pour les messins et les messines. En dépit de la présence en position éligible d’une conseillère municipale de droite, la liste de M. Bellamy, soutenu par le sénateur Grosdidier, a obtenu moins de 8 % à Metz ce qui constitue une forme de désaveu. Le score élevé du Rassemblement National est pour nous une interpellation pour combattre ses idées singulièrement dans le cadre des prochaines élections municipales ! Vous pouvez compter sur les Élus de notre groupe pour travailler dans cette perspective à un large rassemblement contre les idées de repli et d’exclusion. Toujours actifs sur le terrain, à votre rencontre, nous continuerons à rester à votre écoute.

 

juillet – août 2019 (N°87)

Version PDF

Richard Lioger, président du groupe,
Beatrice Agamennone, Belkhir Belhaddad,
Guy Cambianica, Thierry Jean, Stéphane Martalié,
Catherine Mergen-Morel, Agnès Migaud,
Hacène Lekadir, Myriam Sagrafena, William Schuman

Encore plus fiers d’être Messins

Avec 11 élus engagés, marcheurs, centristes et société civile, nous avons constitué un groupe au nom symbolique « Fiers d’être Messins » regroupant des personnalités de la gauche jusqu’à ce qu’il est convenu d’appeler le « centre droit ». Une liste dans l’esprit du Président Emmanuel Macron avant l’heure. Aujourd’hui, à un an du renouvellement municipal, nous souhaitons continuer à agir alors que certains ont déjà en tête les prochaines élections en multipliant des attaques honteuses montrant ainsi que notre opposition dérive jusqu’aux extrêmes. Nous serons vigilants à maintenir un débat serein, à travailler pour construire des avancées pour notre ville en dialogue avec les messins, dans les domaines qui nous sont confiés par le maire : culture et animation de la ville, petite enfance, espaces verts, stationnement, développement économique, santé, gestion de Bliiida, etc…

mai – juin 2019 (N°86)

Version PDF

Richard Lioger, président du groupe,
Beatrice Agamennone, Belkhir Belhaddad,
Guy Cambianica, Thierry Jean, Stéphane Martalié,
Catherine Mergen-Morel, Agnès Migaud,
Hacène Lekadir, Myriam Sagrafena, William Schuman

Materalia

En tant qu’Ancien Président de l’Université de Metz, rapporteur pour avis du budget des organismes de recherche à l’Assemblée nationale pour le Projet de loi de finance 2019 et, bien sûr, Député de Moselle, je me réjouis que Materalia ait été choisi sur décision du Premier ministre comme l’un des pôles de compétitivité pour la période 2019-2022.
Spécialiste des matériaux structurants et des procédés de mise en œuvre, Materalia sera ainsi labellisée pour quatre ans. Cette désignation honore Metz où Materalia a son siège et démontre une nouvelle voie la vitalité et le dynamisme économique de notre territoire.

Mobilisation totale contre les violences

Je tiens à condamner avec la plus extrême fermeté les actes de grande violence qui se sont à nouveau produits ce matin à la sortie d’une boîte de nuit de Metz et dans lesquels une personne a été gravement blessée à l’arme blanche.

La recrudescence de ces agressions qui défigurent l’image de notre ville est inacceptable et j’appelle l’ensemble des autorités publiques à une mobilisation totale contre ce fléau.

J’avais déjà demandé il y a plusieurs semaines au Directeur départemental de la Sécurité publique de renforcer la présence policière à la sortie des lieux de vie nocturnes qui sont trop souvent le théâtre de ces violences.

Il ne doit y avoir aucune impunité contre ces bandes qui ont décidé de faire régner un climat d’insécurité dans notre ville et dont les actes intolérables impactent gravement le dynamisme de la vie nocturne messine.

De toute évidence, une présence policière nocturne renforcée, visible, permanente et ciblée à des endroits précis serait de nature à prévenir ou dissuader les auteurs de ces violences.

Je demande donc aux pouvoirs publics de réagir immédiatement pour mettre un terme à cette spirale de violences et garantir à chacun de nos concitoyens le droit à la tranquillité et à la sécurité.

CP – Loi ÉLAN

Je suis très fier d’avoir été désigné par le groupe LREM de l’Assemblée nationale comme rapporteur des titres I et IV du projet de loi sur le logement dite “Loi ÉLAN”.
Aux côtés de Christelle Dubos, en charge des titres II et IV, nous aurons à cœur de défendre ce texte important qui sera présenté dès mercredi au Conseil des Ministres.
Les ambitions portées par cette loi et notamment les volets ” Construire plus, mieux et moins cher” et “Améliorer le cadre de vie” que je serai en charge de défendre sont au cœur de mes préoccupations et de mes engagements depuis de longues années.
Ce projet de loi est  le fruit d’une longue concertation : 2500 contributions des professionnels du secteur, 20 000  contributions via la plateforme mise en place par en Marche (dont 25% de non adhérents), deux mois de Conférence de consensus et plus de 650 contributions écrites.
Il a deux objectifs: libérer la construction et protéger les plus fragiles.
Libérer la construction en la rendant moins coûteuse, plus simple et plus agile, en luttant contre la hausse des coûts et les phénomènes de spéculations foncières inflationnistes et, bien sûr,en libérant du foncier.
Protéger les plus fragiles en renforçant le logement social, en faisant en sorte que les bailleurs soient plus solides tout en restant proches de leurs locataires, en permettant aux locataires du parc social d’accéder à la propriété plus facilement, en luttant contre les discriminations dans l’accès au logement, en permettant aux étudiants, aux personnes en stage ou aux professionnels en mobilité de trouver un logement pour une courte période avec le bail mobilité, en améliorant la prévention des expulsions locatives, en permettant une caution locative à tous les moins de 30 ans qu’ils soient étudiants ou salariés et en luttant avec force contre les marchands de sommeil.
Vous pouvez compter sur ma détermination pour mener le travail parlementaire sur ces sujets si fondamentaux pour le quotidien de l’ensemble de nos compatriotes.

Le patrimoine des universités

Tribune publiée le 23 janvier 2018 sur le Huffingtonpost

Très mal connu de l’Etat – qui en est pourtant le véritable propriétaire – comme des établissements qui l’occupent, le patrimoine des universités est aujourd’hui dans un état lamentable.

Mal entretenu, mal isolé, ne permettant pas l’accessibilité des personnes handicapées, gros consommateur de chauffage, d’électricité, très loin des normes environnementales, celui-ci est négligé et indigne d’un grand pays comme le nôtre. Surtout, il pèse extrêmement lourd dans le budget de fonctionnement des universités déjà extrêmement exsangue pour s’occuper de leurs cœurs de métiers que sont la recherche et l’enseignement.

Cela fait des années que l’on diffère sans cesse sa remise à niveau sans vraiment comprendre qu’il s’agit d’une bombe à retardement.

Rapporteur pour avis du budget des organismes de recherche, j’ai déjà souligné la volonté de la Ministre de l’Enseignement supérieur Frédérique Vidal de permettre aux universités qui le souhaitent d’agir sur leur patrimoine et d’avoir enfin une action à long terme sur celui-ci.

Il s’agit de bon sens et il s’agit aussi du sens de l’Histoire.

Car la loi Pécresse de 2007 sur l’autonomie des universités qui avait été préparée par la Conférence des Présidents d’université qui la réclamait avec le Ministre François Goulard et les organisations syndicales pendant l’été 2006 avait comme conséquence logique d ‘aller jusqu’à la dévolution du patrimoine. Cette dévolution complète aurait mis celles-ci devant leur responsabilité.

Or les blocages pour y parvenir se sont révélés nombreux.

Les universités se sont sans doute crues empêchées par une vision fixiste dans ce domaine des “biens de l’Etat” où l’on est très vite accusé de vouloir vendre les “bijoux de famille”. Il est vrai aussi que cette volonté de dévolution excluait un appel massif aux deniers publics.

Pourtant, il existe bien des moyens de réaliser des opérations de réhabilitation de ce patrimoine (notamment thermique, ce qui représente le plus de capacité de retour sur investissement!). Les universités qui le veulent pourraient ainsi s’associer avec les collectivités locales (et notamment les régions) par le biais des sociétés d’économie mixtes qui, depuis près de soixante ans, contribue à la construction et à l’aménagement urbain dans notre pays.

Opérateurs fidèles des collectivités qui en sont actionnaires et qui donc les contrôlent, leur intervention permettrait de réfléchir à des plans de développement des universités et à des questions aussi fondamentales que le logement ou les déplacements des étudiants.

Sans compter que leurs capacités d’emprunt permettraient de réaliser immédiatement des rénovations thermiques sans obérer le budget des universités comme celui de l’Etat.

Loin d’être utopique, je suis convaincu que ce modèle original rencontrerait un assentiment général. Auprès des pouvoirs publics bien sûr, des autorités nationales comme des collectivités locales, de la Conférence des Présidents d’universités ou encore des fédérations d’entreprises locales.

Il reste donc à mettre en place des expérimentations qui seraient d’ailleurs un prolongement de la volonté du gouvernement de travailler activement à la reconversion de foncier pour produire ce choc de construction dont la France a tant besoin.

Cela permettrait à terme à nos étudiants d’avoir au sein de leurs universités des conditions d’étude et d’épanouissement bien plus en rapport avec la qualité d’accueil que l’on peut attendre de nos grands établissements chargés de former notre jeunesse et de contribuer au rayonnement scientifique et intellectuel de notre pays.

Chiche?

Question au Gouvernement n° 275 de M. Richard Lioger

Rubrique :ordre public Titre :protection de la jeunesse contre la radicalisation

Le débat

PROTECTION DE LA JEUNESSE CONTRE LA RADICALISATION

M. le président. La parole est à M. Richard Lioger, pour le groupe La République en marche.

M. Richard Lioger. Monsieur le Premier ministre, il y a deux ans se déroulaient les tragiques attentats terroristes qui ont frappé Paris et Saint-Denis. Plus de 130 de nos compatriotes ont été froidement assassinés lors de ces actes de terreur planifiés et coordonnés pour semer la mort dans des lieux de vie ô combien symboliques : le Stade de France, le Bataclan, des cafés et des restaurants parisiens. Chacun a en tête les propos de votre prédécesseur à l’époque, Manuel Valls, et de l’ancien Président de la République expliquant que notre pays était en guerre, contre le terrorisme islamiste bien sûr et contre la folie génocidaire de Daech dont l’ambition est de tuer nos démocraties et de mettre à bas nos libertés.

Deux ans après ce choc, comment faire, monsieur le Premier ministre, alors que continue à se répandre sur les réseaux sociaux le poison de la propagande du fondamentalisme islamique relativisant, expliquant ou justifiant quelquefois les attentats terroristes, et que Daech sait, plus que jamais, utiliser les codes de la communication de masse ? Comment faire pour que notre jeunesse soit mieux armée idéologiquement afin de ne pas tomber dans le piège de la radicalisation ? (Applaudissements sur les bancs du groupe REM.)

M. le président. La parole est à M. le Premier ministre.

M. Edouard Philippe, Premier ministre. Monsieur le député, vous me permettrez d’abord de m’associer personnellement à l’hommage qui a été rendu à la mémoire des victimes des attentats du 13 novembre 2015, hier, par l’ensemble de la nation. La blessure, notre blessure, est profonde. Elle est profonde évidemment pour les victimes, pour leurs proches ; elle est profonde pour la nation dans son entier.

En deux ans, notre pays a considérablement renforcé ses moyens de lutte contre le terrorisme, qu’il s’agisse des moyens opérationnels, des moyens humains, des moyens matériels ou des moyens juridiques – l’arsenal a été complété encore récemment par votre assemblée au terme du débat sur le projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme.

S’attaquer à notre pays est évidemment un crime impardonnable, et répondre à ces attaques passe par une dimension sécuritaire. Mais, comme le souligne votre question, la réponse ne peut pas être seulement sécuritaire. Il faut donc accompagner cette lutte sécuritaire d’un autre volet. Celui-ci doit être fondé sur des idées claires.

La première idée claire, c’est qu’il faut appeler les choses par leur nom : nous sommes confrontés à des individus qui portent et revendiquent une conception dévoyée de la religion véhiculant des discours haineux qui nourrissent le terrorisme.

Il s’agit aussi de s’appuyer sur ce qui fonctionne et de tirer les leçons de ce qui n’a pas fonctionné. Ce qui fonctionne, c’est le dispositif de détection précoce au niveau des départements, qui a permis d’identifier certains cas de préradicalisation ou de radicalisation. Mais il faut également reconnaître ce qui pour le moment n’a pas fonctionné. Vous connaissez comme moi, monsieur le député, l’expérimentation d’un centre pour personnes radicalisées qui fonctionnait sur la base du volontariat : nous avons décidé de le fermer en juillet dernier, car il ne donnait pas les résultats escomptés et il fallait en tirer les conséquences.

Il faut aussi lutter pied à pied contre la diffusion des discours de haine, un sujet sur lequel le Gouvernement n’entend, là non plus, rien lâcher, qu’il s’agisse de ceux tenus derrière l’anonymat que j’évoque régulièrement devant les bancs de votre assemblée ou des discours insupportables de haine ou de menace parfois proférés sur les réseaux sociaux. Nous avons engagé des discussions avec nos partenaires européens et avec les grands opérateurs de réseaux ou les hébergeurs au sens de la loi pour que, dans des délais rapides, ceux-ci effacent des comptes l’ensemble des propos signalés à leur attention.

Vous me demandez, monsieur le député, ce que nous pouvons faire. Je voudrais vous répondre, pour conclure, en vous disant que je crois profondément au rôle de l’école. (Applaudissements sur les bancs du groupe REM ainsi que sur plusieurs bancs des groupes MODEM et LC.) Notre école doit rappeler systématiquement ce que nous avons en commun. Elle ne doit jamais transiger ni sur les programmes ni sur les enseignements. Elle doit expliquer ce qu’est la conception française et républicaine de la laïcité : le respect de croire, le respect de ne pas croire, et la distinction essentielle entre les affaires privées et les affaires publiques. (Applaudissements sur les bancs des groupes REM et MODEM.)

M. Philippe Vigier. Très bien !

M. Edouard Philippe, Premier ministre. Je crois à l’école. Je crois à la laïcité. Et pour tout dire et l’exprimer avec confiance, je crois aux Français. (Applaudissements sur les bancs du groupe REM.) Je crois aux Français, disais-je, car, confrontés à ces événements terribles, ils ont montré une capacité à se rassembler et à faire face dignement qui est proprement admirable. Je le dis d’autant plus volontiers qu’il n’y avait aucune distinction de couleur, de race, d’opinion politique dans ceux qui se sont dressés après ces attentats pour dire : « Nous sommes un peuple. Nous sommes une histoire. Nous sommes une culture. Nous sommes une république. » Je crois, mesdames, messieurs les députés, aux Français, et nous pouvons, tous ensemble, être fiers d’eux. (Applaudissements sur les bancs des groupes REM et MODEM, ainsi que sur plusieurs bancs du groupe LC.)