Intervention Projet de Loi ELAN

Tout au long de l’élaboration de ce projet de loi, nous avons eu une méthode : la concertation, l’écoute, le dialogue.

Ce projet de loi, nous pouvons le dire, a été le fruit d’une longue maturation, le fruit de nombreux échanges qui ont commencé, Messieurs les Ministres, dès votre installation à l’Hôtel de Castries, par une longue série d’entretiens avec tous les acteurs du monde de l’urbanisme, du logement et du numérique.

Nous n’avons voulu oublier personne. Nous avons voulu mettre sur la table tous les sujets qui préoccupaient les Français sur la question centrale du logement.

J’évoquais la concertation, je pourrais dire que c’est notre marque de fabrique :je pense au travail que vous avez effectué Messieurs les Ministres, à celui de notre collègue Stéphanie Do et bien sûr à la Conférence de consensus et aux 60 auditions que j’ai menées depuis quelques semaines avec Christelle Dubos et Mickael Nogal. Je veux saluer le dévouement et l’efficacité de chacun.

Car cette concertation a été ponctuée par des accords essentiels. Je pense notamment à ceux que vous avez annoncé avec les opérateurs téléphoniques sur la couverture numérique que nous allons renforcer. Tout cela encore et toujours pour venir en aide aux plus fragiles, à ceux qui sont le plus isolés car c’est bien là l’esprit de cette loi, c’est de faire des égaux. C’est d’être fidèle à notre devise républicaine qui nous rappelle que l’égalité doit être un objectif commun de tous les jours pour faire vivre notre pacte national.

Je tiens ainsi à rappeler qu’avant même l’adoption de cette loi, vous avez décidé que l’Etat viendrait en aide à 222 communes dont les centres bourgs sont en difficulté.

J’ose aussi le dire : l’incompréhension de septembre dernier avec les bailleurs sociaux, nés de mesures du PLF sur les APL est aujourd’hui, je crois, largement dépassée grâce aux propositions de réorganisations et de financement qui étaient indispensables et qui sont maintenant saluées par tous…et en particulier dans les organismes HLM qui, , nous l’avons vu au cours des auditions récentes, s’enthousiasment de la possibilité d’élargir leur compétences et notamment d’intervenir sur les rénovation urbanisées

Et si je déborde un peu sur les titres 2/3 de ma collègue Chrystelle Dubos – je suis sûr qu’elle me pardonnera J – c’est pour montrer la grande interdépendance et la complémentarité de tous les titres de cette loi. On trouve des éléments qui se répondent d’un article à l’autre et d’un titre à l’autre et tout cela dans un seul et même but :

La nécessité de construire plus, mieux et moins cher ! Ce sont les 3 piliers du développement économique et social de ce texte de loi dont le spectre large permet une intervention à tous les niveaux dans les domaines de l’urbanisme et du logement

D’abord parce qu’il instaure un partenariat intense entre les collectivités et l’Etat qui permettra de gérer main dans la main de grandes opérations de développement immobilier. La libération du foncier par l’Etat sera, je l’espère aussi fluide qu’efficace…c’est en tout cas notre objectif !

Cette question du partenariat avec les collectivités est d’ailleurs au cœur de ce projet de loi ! Nous les avons pleinement associées lors de l’élaboration de la loi et nous allons avec ce texte pleinement les associer à la restructuration du monde HLM et leur offrir de nombreux outils en matière d’urbanisme.

Et nous avons aussi voulu avoir comme partenaires privilégiés les professionnels de la construction de la promotion immobilière et commerciale dont on s’attend à ce qu’ils participent notamment avec les collectivités et leurs outils comme les SEM a la revitalisation des centres bourgs avec l’effet de levier que l’on connaît : ramener du logement et du commerce au centre de ces villes qui perdent chaque jour de leur population ! C’est un enjeu fondamental pour l’équilibre de nos territoires et je sais que nous y sommes ici toutes et tous attentifs !

Je veux aussi rappeler car c’est un engagement fort pour moi combien je suis heureux que cette loi affiche clairement pour ambition de lutter contre l’habitat indigne et contre les marchands de sommeil ! Nous avons d’ailleurs décidé du renforcement des pouvoirs de police pour mener cette lutte à bien !

Toujours pour soutenir les plus fragiles, nous avons aussi voulu défendre dans cette loi la réhabilitation des copropriétés très dégradées et la codification des règles relatives à la copropriété et enfin, un « paquet numérique », comprenant :

– Les bases d’un futur bail de location numérique ;

– La simplification des délais administratifs nécessaires aux déploiements d’antennes relais et de réseaux de fibre optique ;

– L’harmonisation des sanctions applicables aux opérateurs qui prennent des engagements contraignants en matière de déploiement de réseaux, mobiles comme fixes ;

– Enfin, un article qui organise la responsabilité de la définition du temps légal en France.

Le contenu de ces articles ayant été efficacement rappelé par les ministres. Je me concentrerai sur quelques observations de fond, qui ont motivé le dépôt de plusieurs amendements.

En ce qui concerne les opérations de revitalisation de territoire de l’article 54, je propose ainsi de mieux encadrer les pouvoirs du préfet de suspendre des autorisations d’exploitation commerciale : il convient qu’il prenne ses décisions au cas par cas et ne mette pas en place des moratoires généraux qui seraient une atteinte disproportionnée à la libre concurrence.

Je propose également que les ORT puisse se mettre en œuvre de façon dérogatoire aux documents d’urbanisme par souci de souplesse. Les autorités politiques à la manœuvre dans les ORT et dans la définition des documents d’urbanisme étant sensiblement les mêmes, il convenait de prévoir que, le cas échéant, la signature d’une convention d’ORT entraîne la mise en compatibilité accélérée des documents d’urbanisme.

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De la souplesse, donc, à l’image de ce que doit être une ORT. Je propose également d’autres amendements visant à simplifier et à faciliter certaines procédures d’urbanisme commercial, toujours dans la perspective de redynamiser nos centres- villes.

Enfin, sur les sujets numériques, comme beaucoup de collègues issus de tous les bancs, je propose de donner davantage d’ambition à la simplification administrative qui permettra d’accélérer les déploiements. Il s’agit de résorber les poches de mauvaise couverture, notamment dans les zones littorales ou de montagne, de limiter certains contentieux administratifs ou délais inutiles, d’expliciter certaines dispositions sur des sujets, certes techniques, mais essentiels, qu’est la prise en charge financière des extensions de réseaux électriques pour déployer une nouvelle antenne-relais. J’ai à cœur de protéger les acquis de la loi « Abeille », qui avait fixé des standards élevés de protection de nos concitoyens contre l’exposition aux ondes électromagnétiques : à ce sujet, l’équilibre trouvé par le Gouvernement semble être le bon : nous y reviendrons.

Voeux 2018

L’année 2017 a été marquée par un profond renouveau démocratique. Le peuple français a choisi de renouveler très largement notre vie politique.
En m’élisant Député de Moselle, je mesure le poids de la responsabilité que vous m’avez confiée.
Ma mobilisation pour participer à la transformation de notre pays et agir concrètement pour notre territoire est totale.
A l’Assemblée nationale, j’ai eu à coeur de défendre le projet de loi finance 2018  qui contribuera, j’en suis convaincu, au redressement appelé par le Président Macron.
J’ai également présenté mon rapport sur le budget des grands organismes de recherche et suis intervenu sur les questions relatives au développement de l’économie sociale et solidaire dans notre pays.
Conscient que la question du logement était au centre de vos préoccupations, j’ai aussi décidé de m’impliquer fortement sur l’élaboration de la future loi logement. Je vous donne d’ailleurs rendez-vous le 19 janvier dans les salons de l’Hôtel de Ville de Metz pour en débattre avec vous.
Fidèle à notre territoire, je me suis aussi fortement mobilisé auprès du gouvernement et notamment de la Garde des Sceaux pour la sauvegarde de la Cour d’Appel de Metz. Je m’honore d’avoir été, à cet égard, entendu et continuerai à relayer auprès du gouvernement les différentes préoccupations de tous nos acteurs locaux.
Car ma préoccupation majeure est d’être au plus près de vous.
Et, comme vous le savez, l’année 2018 sera une année majeure pour notre territoire. Metz métropole a rejoint dès le 1er janvier le cercle des vingt-deux métropoles françaises officiellement instituées par la loi.
Avec l’ensemble des élus, je m’engage à favoriser son développement économique, son attractivité et son rayonnement national et international.
Mais je m’engage aussi à ce qu’au quotidien vous ayez un Député qui connaît vos attentes et vos préoccupations qu’elles concernent le logement, la sécurité, la santé ou l’éducation de vos enfants.
Je forme pour chacun d’entre vous des vœux de bonheur et de réussite auprès de toutes celles et ceux que vous aimez.
Vous pouvez compter sur moi pour porter votre parole en 2018 et en faire une année d’action et de transformation.
Fidèlement,
Richard Lioger

Commission élargie crédits 2018 : Recherche et enseignement supérieur

Madame la Ministre,
Madame la Présidente et Messieurs les Présidents de commission,
Mes chers collègues,

J’ai, comme certains d’entre vous le savent peut-être, un attachement personnel pour le monde de la recherche. Mon parcours professionnel à l’université de Metz, devenue en 2012 l’université de Lorraine, puis mon passage au comité national du CNRS m’ont rendu particulièrement sensible aux efforts que les communautés de chercheurs accomplissent chaque jour pour que notre pays reste en pointe dans la course à l’innovation.

En 2016, les dépenses intérieures de recherche et développement (DIRD) en France, tous secteurs confondus, se sont maintenues à un niveau élevé : 2,25 % du Produit intérieur brut (P.I.B.).

Mais, si l’on regarde l’évolution sur une plus longue période, l’effort de recherche des acteurs publics et privés ne progresse plus : la part des dépenses de R & D en France, qui s’était accrue de 0,16 point entre 2008 et 2014 pour s’établir à 2,28 % du P.I.B., reste globalement au même niveau depuis trois ans.

Notre pays doit retrouver le chemin d’une nouvelle dynamique de progrès scientifique propice à son rayonnement international et, surtout, à la compétitivité de son économie. Je tiens, dès lors, à saluer l’effort du Gouvernement pour que le budget de l’État affecté à la recherche n’ait pas eu à souffrir des impératifs de maîtrise des dépenses publiques. Les crédits de paiement de la Mission « Recherche et Enseignement supérieur » ont, ainsi, été portés à 27,67 milliards d’euros en 2018, ce qui représente une hausse de plus de 700 millions d’euros par rapport à 2017.

  1. Le programme 172, qui regroupe la plupart des dotations de l’État aux organismes de recherche, est le premier bénéficiaire de cette dynamique : ses crédits de paiement affichent pour 2018 une progression de près de 350 millions d’euros à 6,77 milliards d’euros, soit une hausse de plus de 5 %.

Votre rapporteur se félicite tout spécialement des moyens enfin réalloués à l’Agence nationale de la recherche, qui est le principal opérateur du financement sur appels à projets compétitifs en France.

L’agence avait souffert, en 2013 et en 2014, de deux baisses consécutives de 12 % de ses dotations d’État, amputant d’autant son budget d’intervention. La situation s’était progressivement rétablie depuis 2015 pour les autorisations d’engagement, mais non pour les crédits de paiement qui restent encore, en 2017, très insuffisants.

Pour pouvoir honorer ses échéances de paiement, l’opérateur en a été réduit à fortement solliciter sa trésorerie, qui est actuellement proche de zéro.

Mes chers collègues, peut-on, dans ce contexte, s’étonner que l’ANR soit aussi peu attractive auprès de la communauté scientifique ?

Il était temps de mettre un terme à cette anomalie et c’est pourquoi votre rapporteur se félicite de voir la dotation de l’Agence en crédits de paiement relevée de plus de 20 % à 773 millions d’euros.

Aux côtés des activités des organismes de recherche spécialisés, l’ANR doit s’affirmer, aujourd’hui plus que jamais, comme le guichet central du financement de l’excellence scientifique. Au-delà des seuls crédits alloués, il convient de faire en sorte que le soutien d’un projet s’accompagne de la prise en charge la plus large possible des coûts indirects supportés par les établissements hébergeurs.

Je profite de l’occasion qui m’est donnée ici pour signaler au Gouvernement la nécessité qui s’attache à autoriser l’ANR à augmenter significativement le taux dit de « préciput » qu’elle alloue aux établissements. Ce taux forfaitaire, actuellement de 11 %, s’avère bien inférieur aux standards européens, qui dépassent souvent les 20 %. Si cette situation venait à perdurer, je ne serais pas surpris que les établissements deviennent réticentes à porter auprès de l’ANR des projets de recherche qui répondraient parfaitement aux critères de l’excellence.

  1. Au-delà de la seule ANR, je souhaiterais, Madame la Ministre, évoquer rapidement la situation financière des organismes de recherche spécialisés.

La plupart d’entre eux ont vu leur dotation revalorisée entre 2017 et 2018, notamment le CNRS (+ 26,7 millions d’euros) et l’INRA (+ 5,7 millions d’euros). Ces différentes hausses aideront les organismes à couvrir les frais supplémentaires liés au glissement vieillesse technicité (GVT) et aux mesures de revalorisation des carrières dans la fonction publique.

Votre rapporteur souligne, toutefois, qu’elles seront parfois insuffisantes pour permettre l’engagement de nouvelles actions de recherche, voire, dans certains cas, le financement de projets de grande ampleur.

À cet égard, je citerai l’exemple d’INRIA, institut de pointe dans le domaine du numérique, qui, compte tenu d’une mise en réserve de ses crédits de 2,6 millions appliquée par l’État, a reçu en 2017 une dotation inférieure à ce qu’elle était en 2013. Dans ce cadre budgétaire contraint, les effectifs scientifiques d’INRIA ont diminué de près de 9 % entre 2013 et 2016. Aujourd’hui, l’organisme estime avoir des difficultés à recruter des chercheurs sur des projets à fort potentiel d’innovation, notamment dans les domaines de l’intelligence artificielle et de la cyber‑sécurité.

Même l’INSERM, dont la subvention pour 2018 est supérieure de 7 millions d’euros à celle budgétée en 2017, n’est plus certain de pouvoir financer l’intégralité des grandes missions dont il a la charge, notamment la lutte contre les nouvelles menaces virales ou la recherche sur les maladies neurodégénératives.

Pour un organisme de recherche, la mise en réserve, même à des taux réduits, des crédits alloués par la loi de finances peut obérer sensiblement ses capacités d’intervention. Il serait donc souhaitable que le Gouvernement applique peu, voire pas du tout, cette procédure de « gel » aux établissements les plus en difficulté.

  1. J’achèverai mon intervention en indiquant qu’une partie de l’avis budgétaire est, cette année, consacrée aux instituts de recherche technologique (IRT) et, plus globalement, aux outils mis à disposition des acteurs publics et des entreprises pour valoriser les produits de la recherche sur le plan économique. Il est, notamment, proposé au Gouvernement d’engager une réflexion globale sur les possibilités de simplification des dispositifs existants.

Discours de Richard Lioger au conseil municipal de Metz

Mesdames, Messieurs,

C’est une page importante de mon histoire politique qui se tourne aujourd’hui.

Je cède aujourd’hui mon poste de premier adjoint et ma délégation à l’urbanisme que j’occupais depuis maintenant 10 ans avec conviction et dévouement.

Mais c’est, vous le savez, pour prendre un nouveau départ !

Rassurez-vous, je ne vous abandonne pas pour autant !

Soyez certains que je défendrais avec les deux autres députés messins et les 8 députés mosellans la cause de notre territoire. Fidèle à celui-ci, je continuerai d’ailleurs à siéger à vos côtés.

Pour autant, je voudrais tirer un bref bilan de l’action que j’ai, que nous avons pu mener et surtout remercier les personnes qui m’ont aidé dans cette entreprise.

Je voulais tout d’abord vous dire tout le plaisir que j’ai eu pendant cette période de 10 années, de travailler avec vous au sein de ce conseil. Même si l’urbanisme fut quelques fois objet de débats.

C’est dans cette enceinte que se décident les éléments directionnels de cette politique de l’urbanisme messin.

Ce sera peut-être moins le cas dans la configuration de la Métropole même si le poids de la ville de Metz dans celle-ci sera toujours déterminant. Nous avons déjà travaillé en cohérence avec les collectivités de notre bassin d’emploi au sein du SCOTAM,les ZAC d intérêt économique étaient déjà de compétence métropolitaine je ne m’inquiète donc pas de la suite !

Je voudrais égalent remercier vivement les services de la ville de Metz qui m’ont accompagné et je dirai même au début formé à l’urbanisme !

En premier lieu, permettrez-moi de citer Guillaume Fayolle qui nous quitte pour la région parisienne, pour un poste important, dans une grande ville.

Poste qui reflète  bien la compétence qu’il a su développer à Metz et dont il faisait déjà preuve à son arrivée. Guillaume Fayolle a été d’une aide précieuse : réactif et inventif sur tous les dossiers, il est la preuve que les collectivités doivent faire confiance aux jeunes talents dans leur rang. Il n y a pas qu’ en politique que la jeunesse doit apporter un renouvellement et à ce titre je voudrais citer notre Directrice générale Emmanuelle Champigny qui incarne elle aussi ce dynamisme ! J’ai eu la chance de travailler avec elle à la SEBL et je tiens à la remercier pour sa confiance et son aide.

Les dossiers d’urbanisme sont parmi ceux qui s’inscrivent dans la longue durée du temps politique. De ce point de vue, ils paraissent ingrats au début. Mais quelle satisfaction quand, des années plus tard, comme aujourd’hui, ils sortent de terre et qu’ils sont habités par des acquéreurs, des locataires sociaux, des entreprises voire des commerçants comme ce sera le cas en novembre pour Muses !

Quel  magnifique symbole de dynamisme économique quand des investisseurs engagent des dizaines voire des centaines de millions d’euros pour construire avec nous la ville de demain ! Quel bonheur de voir que tant de femmes et d’hommes  croient au potentiel de développement de Metz au point d’y investir et d’y venir créer de l’emploi.

Je voudrais rendre aussi hommage à ces chefs d’entreprise qui sont des partenaires indispensables pour construire ensemble la ville de demain.

Mesdames, Messieurs,

S’inscrire dans le temps, c’est aussi s’inscrire dans une succession, celle qui avait été dessinée par la précédente majorité dirigée par Jean-Marie Rausch. Les ZAC messines avaient été définies, les expropriations, les acquisitions, faites depuis des années ; les cadres urbains dessinés, les promoteurs voire les architectes choisis bien souvent.

Évidemment nous y avons ajouté notre vision mais toujours en adéquation avec les avis des différentes commissions d’ urbanisme de Metz et de Metz Métropole. C est à dire d’une manière collégiale, entourés d’ experts et souvent aux côtés de l’ABF auquel je voudrais aussi rendre hommage.

En même temps que les ZAC, ce que j’appellerai les surprises de ces dix ans nous ont obligés à être réactifs et à modifier les PLU pour permettre que se réalisent :

La reconversion de l’usine des tabacs, celle des hôpitaux Sainte-Thérèse de la Maternité Sainte-Croix et bientôt de Sainte-Blandine en sont les plus parfaites illustrations…

Nous avons aussi poursuivi à notre manière les reconversions imposées par les décisions de déménagements ou de fermeture. Ces aléas ont sans doute bousculé la vision stratégique qui prévalait avant 2008 mais, finalement, je crois que la ville de Metz s’en sort très bien !

Je crois que ce travail d équipe a de toute évidence assuré son avenir !

Et je gage que l’on parlera bientôt de Muse, du Centre des Congrès et enfin de l’Hôtel Starck, comme un grain de folie architecturale que peu de villes auront eu l’audace d’oser !

Enfin, et pour ne pas être plus long, je voudrais remercier celui sans qui pour paraphraser François Mitterrand « cela n’aurait pas été possible ».

Le remercier de sa confiance, de son aide et oserais-je dire de son soutien inconditionnel dans les moments difficiles que j’ai eu aussi à affronter : attaques personnelles, rumeurs, dénonciations….et toutes les réjouissances de ce type que le fonctionnement démocratique ne devrait jamais supporter.

Je voudrais devant vous tous, saluer notre Maire Dominique Gros. Celui dont la probité, l’honnêteté ne peuvent, à mon sens, pas être mis en cause. Celui qui aujourd’hui subit des attaques injustifiées qui stupéfient ceux qui le connaissent de longue date.

Je veux à mon tour lui dire toute mon estime et ma confiance. Le remercier de celle qu’il m’a accordée.

Lui dire que je serai toujours à ses côtés et aux côtés du conseil municipal pour défendre notre ville dans l’honneur et la probité !

Je vous remercie.